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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMATIS INDUSTRIES
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TINTORET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINTORET
FROMATIS INDUSTRIES, SA au capital de 2 040 000 F

Numéro de dépôt :
3089179
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2011

Présentation de la marque TINTORET

Déposée le 16 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) FROMATIS INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TINTORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMATIS INDUSTRIES domicilié(e) et dont le siège est situé ZI de Sabin, lieu-dit "La Frenais", Représentée par son Président, Monsieur Jean-Louis BRUNEL, (35470) BAIN DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 501 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET R. CONTIN-B. RUPIN-F. BUROT - France.

La marque TINTORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINTORET est expirée depuis le 16 mars 2011.

FROMATIS INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PISANELLO , VERONESE , VERROCHIO , BOTTICELLI


FROMATIS INDUSTRIES, SA au capital de 2 040 000 F - et dont le siège est situé ZI de Sabin, lieu-dit "La Frenais", Représentée par son Président, Monsieur Jean-Louis BRUNEL, (35470) BAIN DE BRETAGNE - France - SIREN 327501227


CABINET R. CONTIN-B. RUPIN-F. BUROT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.